Gouvernance bancaire, conformité & capital humain : comprendre et appliquer les circulaires bceao

JOUR 1: GOUVERNANC, SUPERVISION & DISPOSITIFS RH

Module 1 - Comprendre les circulaires de la Commission Bancaire & leurs implications RH

• Analyse approfondie des circulaires applicables et des orientations de la Commission Bancaire.

• Obligations directes et indirectes pour la fonction RH.

• Zones de risques identifiées lors des inspections.

• Grille de lecture RH: Gouvernance - Risques - Conformité.

• Étude de cas nº1: Analyse d'une décision de la Commission Bancaire et identification des failles RH.

Module 2: Rôle stratégique de la DRH dans la gouvernance bancaire

• Contribution RH à la stratégie globale de l'établissement.

• Pilotage RH par indicateurs de risque humain & alignement stratégique.

• Anticipation des risques humains pouvant impacter la stratégie.

• Exigences réglementaires liées aux dirigeants et administrateurs.

• Déclarations annuelles obligatoires & politique de moralité.

• Lien DRH - DG - CA: hiérarchique, fonctionnel et prudentiel.

• Étude de cas n°2: Construction d'un tableau de bord RH orienté risques et aligné sur le plan stratégique.

Module 3: Cartographie des risques RH

• Risques liés à l'éthique, aux compétences, à l'intégrité.

• Risques liés aux non-conformités documentaires et opérationnelles.

• Méthodologie complète de cartographie des risques RH.

• Preuves minimales exigées par la Commission Bancaire.

• Étude de cas n°3: Construction d'une cartographie RH complète à partir d'un cas réel d'inspection.

Module 4: Contrôle interne & culture du risque

• Obligations réglementaires relatives au contrôle interne.

• Rôle des auditeurs internes & revues externes.

• Renforcement des mécanismes de contrôle RH.

• Organisation RH conforme au contrôle interne - Séparation des fonctions.

1. Principe des 3 lignes de défense.

2. Fiches de poste réglementées.

3. Gestion des incompatibilités métiers.

4. Délégation de pouvoirs.

Étude de cas n°4: Analyse d'un organigramme RH non conforme et propositions correctives.

Module 5: Dispositif lanceur d'alerte - Obligations BCEAO

• Lancement d'alertes: types, conditions, risques couverts.

• Protection des lanceurs d'alertes: confidentialité, nonreprésailles.

• Circuit interne & confidentialité. Documentation requise & archivage.

• Étude de cas n°5: Traitement d'une alerte interne sensible et gestion du circuit de confidentialité.

JOUR 2: RISQUES, CONFORMITÉ & PRÉPARATION À L'INSPECTION

Module 6: Fonction Gestion des Risques - Exigences réglementaires

• Responsabilités du Risk Manager.

• Nouvelle typologie BСЕАО.

• Alignement organisationnel & reporting.

• Proportionnalité des dispositifs.

• Étude de cas n°6: Analyse d'un incident RH considéré comme risque majeur par la Commission Bancaire.

Module 7: Fonction Conformité - Structuration & exigences

• Indépendance & renforcement des ressources.

• Documentation obligatoire.

• Politique de conformité interne.

• Gouvernance des organes & structuration des fonctions clés:

1. Conseil d'Administration, Comités spécialisés (Audit, Risques, Rémunération).

2. Direction Générale & délégations de pouvoirs.

3. Identification des fonctions sensibles.

4. Plan de relève des dirigeants et système de back-up.

5. Continuité d'activité RH.

Étude de cas n°7: Évaluation de la conformité d'une structure

Module 8: Outils RH réglementaires (7 outils obligatoires)

• Présentation opérationnelle.

• Démonstration & modèles fournis.

• Conformité documentaire.

• Étude de cas n°8: Audit complet des 7 outils RH d'une banque fictive et correction des non-conformités.

Module 9: Simulation d'inspection Commission Bancaire

• Cas réel d'inspection.

• Questions typiques des inspecteurs.

• Analyse de conformité documentaire.

• Stratégies pour éviter les injonctions disciplinaires.

Étude de cas n°9: Simulation de passage d'inspection: jeu de rôle Inspecteur/DRH.

Module 10: Construction du Plan de mise en conformité RH (90 jours)

• Priorisation des actions. Plan de transformation RH. ·

• Consolidation des preuves & reporting CA.

• Intégration gouvernance - risques - conformité - capital humain.

Étude de cas n°10: Conception d'un plan de mise en conformité complet après une mission d'audit.